Bernard Travier


De: Bernard TRAVIER
effectuera, préalablement à sa prise de fonctions, une formation de deux jours
Objet:
COUR D'APPEL DE NÎMES
Avocats honoraires exerçant les fonctions d'assesseurs à la cour criminelle départementale du Vaucluse
Groupe:
Cour d'appel de Nîmes
cour_appel="Nîmes"
JORFTEXT000047055675(source JORF)
nomination
26 Janvier 202326/01/2023
De: Bernard TRAVIER
avocat honoraire
Objet:
COUR D'APPEL DE NÎMES
Avocats honoraires exerçant les fonctions d'assesseurs à la cour criminelle départementale du Vaucluse
Groupe:
Cour d'appel de Nîmes
cour_appel="Nîmes"
JORFTEXT000047055675(source JORF)
nomination
26 Janvier 202326/01/2023
De: Travier (Bernard)
Objet:
professeur des universités associé à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
université Montpellier-I
Groupe:
Université Montpellier-I
duree="trois ans"
professeur="Université Montpellier-I"
professeur_discipline="disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion"
JORFTEXT000024600749(source JORF)
nomination
28 Septembre 201128/09/2011
De: Bernard TRAVIER
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
à compter du
1er janvier 2012
auditeur à la Cour de cassation
Groupe:
Cour de cassation
a_sa_demande
cour_cassation
depart_retraite
JORFTEXT000024404408(source JORF)
admission
28 Juillet 201128/07/2011
De: Bernard TRAVIER
vice-président chargé de l'application des peines au tribunal de grande instance de Carpentras
Objet:
Cour de cassation
Auditeurs
Au premier grade
Groupe:
Cour de cassation
cour_cassation
JORFTEXT000019203971(source JORF)
nomination
17 Juillet 200817/07/2008
De: Bernard Travier
effectuera, préalablement à l'installation dans ses fonctions, une période de formation de six mois
Objet:
Cour d'appel de Nîmes
Tribunal de grande instance de Carpentras
Vice-président chargé de l'application des peines
Groupe:
Cour d'appel de Nîmes
Tribunal de grande instance de Carpentras
cour_appel="Nîmes"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Carpentras"
JORFTEXT000000819933(source JORF)
nomination
25 Août 200625/08/2006
De: Bernard Travier
avoué près la cour d'appel de Montpellier
Objet:
Cour d'appel de Nîmes
Tribunal de grande instance de Carpentras
Vice-président chargé de l'application des peines
Groupe:
Cour d'appel de Nîmes
Tribunal de grande instance de Carpentras
cour_appel="Nîmes"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Carpentras"
JORFTEXT000000819933(source JORF)
nomination
25 Août 200625/08/2006
De: Travier (Bernard, Frédéric, Antoine)
Objet:
avoué associé
membre de la société civile professionnelle Gilles Argellies, Bernard Travier, Fabien Watremet, avoués associés, titulaire d'un office d'avoué près la cour d'appel de Montpellier (Hérault)
Groupe:
Cour d'appel de Montpellier
cour_appel="Montpellier"
JORFTEXT000000423593(source JORF)
cessation de fonction
14 Juillet 200614/07/2006
De: Travier (Bernard)
avoué près la cour d'appel de Montpellier
Objet:
le jury de l'examen d'aptitude professionnelle
avoué
Membres
Groupe:
Jury de l'examen d'aptitude professionnelle
JORFTEXT000000588284(source JORF)
composition
18 Novembre 200118/11/2001
De: Travier (Bernard, Frédéric, Antoine)
Objet:
avoué associé
membre de la société civile professionnelle Robert Argellies et Gilles Argellies, avoués associés, titulaire d'un office d'avoué près la cour d'appel de Montpellier (Hérault)
Groupe:
Cour d'appel de Montpellier
cour_appel="Montpellier"
JORFTEXT000000560361(source JORF)
nomination
22 Juin 199622/06/1996

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.